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Marques déposées par madame DANIELLE SARTORI-MARTINEAU
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CALMI'TOUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CALMI'TOUX
Madame DANIELLE SARTORI-MARTINEAU

Numéro de dépôt :
4435573
Date de dépôt :
09/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2028
CALMI\'TOUX de DANIELLE SARTORI-MARTINEAU

Présentation de la marque CALMI'TOUX

Déposée par voie électronique le 9 mars 2018 par madame DANIELLE SARTORI-MARTINEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CALMI'TOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-13 du 30 mars 2018.

Le déposant est madame DANIELLE SARTORI-MARTINEAU domicilié(e) 105 CHEMIN DE SURVILLE - 13510 - EGUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame DANIELLE SARTORI-MARTINEAU domicilié(e) 105 CHEMIN DE SURVILLE - 13510 - EGUILLES - France.

La marque CALMI'TOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4435573.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALMI'TOUX arrivera à expiration en date du 9 mars 2028.

DANIELLE SARTORI-MARTINEAU a également déposé les autres marques suivantes : La Baronnie des Lys


Madame DANIELLE SARTORI-MARTINEAU - 105 CHEMIN DE SURVILLE - 13510 - EGUILLES - France


Madame DANIELLE SARTORI-MARTINEAU - 105 CHEMIN DE SURVILLE - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Enregistrement sans modification - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Miel.